- EAN13
- 9782329576848
- ISBN
- 978-2-329-57684-8
- Éditeur
- Hachette BNF
- Date de publication
- 02/2021
- Collection
- Sciences sociales
- Nombre de pages
- 400
- Dimensions
- 23,4 x 15,6 x 2,1 cm
- Poids
- 562 g
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition
Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre
De Alexandre Michaux, Alphonse Rousset, A. Garnier
Hachette BNF
Sciences sociales
Offres
Memento du notaire... : suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement... (Nouvelle et 5e édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence et de la législation y compris la nouvelle loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre, augmentée d'une infinité de mots importants...) / par Alphonse Rousset,...
Date de l'édition originale : 1872
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1872
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiersAlphonse RoussetHachette Livre BNF
-
Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiers. 2e éditionAlphonse RoussetHachette BNF17,50
-
Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiers. 2e éditionAlphonse RoussetHachette BNF18,00
-
Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiersAlphonse RoussetHachette BNF18,00
-
Département du Doubs - géographie et dictionnaire des communes, géographie et dictionnaire des communesAlphonse RoussetLivre d'histoire28,40
-
Traité des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent, avec un grand nombre de formules nouvellesAlexandre MichauxHachette BNF33,00
-
Traité pratique des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actesAlexandre MichauxHachette BNF33,00
-
Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquenceAlexandre MichauxHachette BNF33,40